Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT-MOULIN
DIPROVAL - BORDEAUX S.à.r.l.

Numéro de dépôt :
94542650
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque HAUT-MOULIN

Déposée le 26 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL - BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT-MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIPROVAL - BORDEAUX domicilié(e) 76 CRS DE VERDUN, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - France.

La marque HAUT-MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT-MOULIN est expirée depuis le 26 octobre 2004.

DIPROVAL - BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE PAYS DE FRANCE DRY VIN DU PAYS DU GERS , VALBLANC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SELECTION VIN DE FRANCE MEDIUM SWEET VIN DE PAYS DES COTES DU TARN , COTES DE LA MALEPÈRE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


DIPROVAL - BORDEAUX S.à.r.l. - 76 CRS DE VERDUN, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 382865517


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet partiel n°288998 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Spiritueux (à l'exception des eaux de vie). Liqueurs.